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Introduction
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Sense of Harmony
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RPR / RPM : Brussel – Bruxelles
Siège Social
Nijverheidsstraat 304
B-1800 Vilvoorde
Informations de contact
Patricia Van De Vyver
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») s’appliquent à toute visite ou utilisation du site www.senseofharmony.be et de ses informations par un internaute (ci-après « Utilisateur »).
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2. Limitation de la responsabilité
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3. Propriété Intellectuelle et Industrielle
La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de Sense of Harmony et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Sense of Harmony est interdite.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Sense of Harmony ou de tiers ayant autorisé limitativement Sense of Harmony, ou l’une de ses filiales, à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Sense of Harmony, est strictement interdite.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Theta Healing® est une marque déposée de THInK sur www.thetahealing.com.
Access Bars® est une marque déposée de Access Consciousness sur www.accessconsciousness.com.
La représentante de Sense of Harmony, praticienne certifiée Theta Healing® et Access Bars® est en droit d’utiliser ces termes dans le cadres tricte de son activité.
L’image de Sense of Harmony figurant sur le site est protégée, toute reproduction totale ou partielle de cette image sans autorisation préalable et écrite de Sense of Harmony est prohibée.
La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
4. Liens et cookies
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7. Boutons sociaux
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8. La publicité
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9. Protection des données personnelles
Les données personnelles fournies par l’Utilisateur lors de sa visite ou de l’utilisation du site www.senseofharmony.be sont collectées et traitées exclusivement à des fins internes. Sense of Harmony assure à ses utilisateurs qu’elle attache la plus grande importance à la protection de leur vie privée et de leurs données personnelles.
Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de rectification aux informations nominatives les concernant et d’un droit d’opposition, ainsi que le Règlement Européen du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
Sense of Harmony
Nijverheidsstraat 304 - 1800 Vilvoorde
Les Utilisateurs du Site sont tenus de respecter la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par la loi du 11 décembre 1998, ainsi que le Règlement Européen du 27 avril 2016. En outre, ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
9.1. Réalisation du site
Les design, webdesign, illustrations et implémentations techniques de ce site ont été réalisés par MediaAndMe. http://www.mediaandme.be
9.2. Editeur
Sense of Harmony
KBO/BCE : 0809.820.138
Nijverheidsstraat 304 - 1800 Vilvoorde
9.3. Directeur de la publication
Patricia Van De Vyver, fondatrice de Sense of Harmony.
9.4. Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux de l’arrondissement judiciaire où Sense of Harmony a son siège social.